J’ai tout perdu parce que je demandais la Paix

 

Il existe de nombreuses formes de violence, toujours légitimes pour celui qui les impose et injustes pour celui qui les subit. Mais il est une forme d’agression que l’on peut supprimer, c’est le bruit, car il devrait être plus simple d’obtenir la paix auditive que la paix des armes. La France qui se vante d’être le pays des droits de l’homme, la France où le droit est souverain, où tout conflit doit se régler par le droit, cette France est loin de sa réputation. Voici comment j’ai perdu ce que j’ai de plus cher, malgré une vie droite, en demandant simplement le calme. Pourtant de nombreuses lois existent pour empêcher le tapage, ce sont :

 

En France, de nombreuses lois existent pour empêcher le tapage, ce sont :

Articles R. 1334-30 à 37 du code de la Santé Publique. « Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité ».

 

Articles R. 1337-6 à R. 133-10 du code de la Santé Publique.

 

Article L. 571-1 du code de l’environnement, concernant les bruits émis sans nécessité ou par manque de précaution.

 

Article L. 2212-2 du Code général des Collectivités territoriales.

 

Article R 623-2 du Code pénal. Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d’autrui sont punis de l’amende prévue pour les contraventions de la 3^ème classe ».

 

Article L. 222-16 du Code Pénal. « Les agressions sonores en vue de troubler la tranquillité d’autrui, sont punis d’un an d’emprisonnement et de 15000 euros d’amende ».

 

Article 1728 et suivants du code civil : « Si le preneur n'use pas de la chose louée en bon père de famille ou emploie la chose louée à un autre usage que celui auquel elle a été destinée, ou dont il puisse résulter un dommage pour le bailleur, celui-ci peut, suivant les circonstances, faire résilier le bail. »

 

De plus, dans la Marne nous bénéficions de :

Article 26 du règlement sanitaire départemental (RSD) de la Marne.

Arrêté Préfectoral relatif au bruit de voisinage du 25 avril 1990.

Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage en date du 10 décembre 2008.

 

Et à Reims :

L’article 144 du Règlement Sanitaire Municipal concernant l’élevage des petits animaux.

L’arrêté municipal du 31/07/2000 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage.

les obligations générales de l’office et du locataire (voir article 9.4), faisant partie du bail et signé par le locataire avant l’entrée dans les lieux.

le règlement intérieur des logements OPAC de Reims (voir l‘article 5) faisant partie du bail et signé par le locataire avant l’entrée dans les lieux.

 

En janvier 2003 après mon divorce, je me retrouve en banlieue sud de Reims dans un H.L.M. Dans ma cage d’escalier, l’ambiance est calme mis à part quelques rares débordements sonores par les voisins comme il en arrive dans tout H.L.M. Ainsi va la vie jusqu’en novembre 2006 lorsqu’un appartement situé deux étages au-dessus du mien est loué à une famille un peu particulière qui vit la nuit et frappe des coups de marteau, scie, marche en chaussures ou déplace des meubles, ce qui à chaque fois me fait sursauter dans le lit. Dès janvier 2007 je suis réveillé entre 4 et 10 fois par nuit. Je dois me rendre ensuite à mon travail dans des conditions déplorables, dormant à moitié au volant, et m’effondrant carrément sur mon bureau pendant de nombreuses heures. Rapidement ma vie tourne au calvaire, et je cherche une solution en toute légalité puisque la France est soit-disant un pays de droit, que rien n’est supérieur au droit, que tout doit se régler par le droit et que nul ne peut se faire justice lui-même.

Dès le 14 janvier 2007 je demande à ces nouveaux voisins un peu de discrétion, leur expliquant que tout s’entend dans un H.L.M. Mais visiblement ils n’ont pas la capacité de comprendre que le moindre de leur bruit s’entend chez moi. Devant leur persistance à continuer, je cherche une autre solution. Mon organisme logeur possède des pavillons qu’il vend 60 000€ l’ensemble maison et terrain. Voici ce qui me permettrait de vivre enfin en paix. Mais là encore je tombe de haut car il m’est répondu à chaque fois que mon logeur a le droit de les vendre à qui il veut.

Comme je commence à être fatigué de ces réveils nocturnes, je signale à la police le 18 juin 2007 ce tintamarre nocturne. Mais rien ne change. Alors je demande le 10 février 2008 à Monsieur le Président de l’Assemblée Nationale, comment déposer un projet de loi contre ceux qui ne respectent pas le sommeil de leurs voisins. Mais je ne suis pas député, ce qui veut dire que je dois subir sans rien faire, que je dois continuer à payer mes impôts sans rien attendre en retour.

Le 22 mars 2008, j’écris au premier adjoint au maire de Reims pour lui rappeler que dans mon H.L.M. proche de l’Hôpital, se trouvent des malades et des personnes âgées, des nourrissons ou des travailleurs de nuit et que tous nous avons besoin de dormir. Je demande également que dans chaque hall d’immeuble soit affichée la législation en vigueur. Il serait judicieux également que le personnel du logeur soit assermenté devant le tribunal afin de témoigner efficacement en cas de constat, et que l’organisme logeur demande des amendes sévères contre les fauteurs de troubles. Je demande également que soient regroupées dans ma cage d’escalier des personnes âgées qui n’aspirent qu’au calme pour finir leurs jours, ce qui est mon cas. C’est le moins que la société puisse offrir à ceux qui, après une vie de travail, n’ont même pas les moyens financiers de s’offrir une maison individuelle pour goûter au calme, à la paix, au silence, à la détente et au sommeil réparateur. Malgré une belle lettre de l’Adjoint au Maire, rien ne se fait.

En juin 2008, une réunion spéciale est organisée dans les locaux de mon organisme logeur. Malgré cette réunion où m’est déroulé le tapis rouge, rien n’est fait concernant mes voisins du 4^ème. A Reims tout est sclérosé et la ville est appelée « la belle endormie » car ici tout dort, sauf le pauvre locataire que je suis et mes nuits sont toujours rythmées de 4 à 10 réveils nocturnes. Le 28 mars j’écris à chacun de mes voisins. Car avec la plupart lorsque nous nous rencontrons dans la rue, ils se plaignent de ces tapages nocturnes. Je leur demande donc de signer une pétition, et leur explique qu’ils n’auront aucun centime à débourser ni à se déplacer au tribunal puisque je me charge de tout. Peine encore perdue : aucun n’a accepté de signer.

Moi qui respecte la vie au point de devenir végétarien, je commence à avoir des instincts agressifs. Souvent lorsque je suis réveillé je me lève dans le but de monter au 4^ème et frapper ce bricoleur nocturne. Heureusement ma compagne arrive chaque fois à désamorcer ma colère par une plaisanterie qui me fait rire. Mais une nuit ou l’autre je craquerai et commettrai l’irréparable. J’exploite d’autres pistes, demandant à mon organisme logeur de me trouver un autre appartement. Mais comme je suis handicapé, il me faut un déménagement au prix le plus élevé. Puisque mon bailleur est incapable d’assurer le calme à ses locataires comme le prévoit la loi, il est normal qu’ils me payent le déménagement. Evidemment ils refusent car ils sont également incapables d’assumer leur incompétence.

Le 19 avril je réponds à la convocation du médiateur du tribunal de Grande instance, à la demande de mon organisme logeur. Il m’assure avoir contacté l’ensemble des locataires et qu’aucun n’entend de bruit.

Je dois passer mes soirées après mon travail à écrire des dizaines de courriers, ce qui me coûte cher et m’épuise. Mais la perspective d’un procès ne perturbe pas mon organisme logeur car le délai du passage en séance, puis du délibéré, puis les délais pour l’appel, puis les délibérés d’appel, voire la cassation : tout cela reporte la fin de l’affaire à 20 ans voire plus et je serai mort d’ici là, après avoir eu ma retraite pourrie par ce problème.

En parlant avec des habitants d’habitations H.L.M. j’apprends que mon problème est courant. En réalité c’est un détournement de la loi car il est interdit à la Police et aux inspecteurs du travail d’entrer chez des particuliers entre 22H00 et 6H00 du matin. Ceux qui veulent travailler au noir commencent dans leur appartement après la tombée de la nuit, s’arrêtent vers cinq heures du matin, balaient éventuellement leur appartement puis vont se coucher. Et tant pis pour les pauvres voisins qui paient un loyer pour supporter des nuits entières des bruits de bricolage.

Si j’étais propriétaire et le voisin bruyant également, je devrais me plaindre directement auprès de lui. Mais nous sommes tous deux locataires et je ne peux me plaindre qu’auprès de l’organisme logeur. Si j’avais la malheureuse idée de contacter directement le voisin bruyant, il serait en droit de me poursuivre pour harcèlement !….

Le 1^er septembre 2009, je demande son aide à madame la Procureure de la République. Cette dernière a missionné deux agents de police municipale qui se rendent dans l’immeuble et interrogent les voisins des 3^ème, 4^ème et 5^ème étages. Sachant à quel point les locataires sont peureux des procédures, les policiers assermentés ont décidé de les écouter sans leur faire signer de déposition, puis de reporter les propos au tribunal auprès du juge de proximité. Mais voici deux uniformes et mes voisins deviennent muets. Tous déclarent que l’immeuble est particulièrement calme et qu’ils n’entendent jamais rien. Ils oublient rapidement que tout se paye dans la vie, surtout la lâcheté. Mais en attendant de payer le prix fort, aucun n’accepte de témoigner, et les deux policiers ne peuvent rédiger de rapport positif. Le voisin du 5^ème est un vieil Algérien mort depuis. Sans doute avait-il quelque raison de se taire devant la police ! Ma compagne n’a pas témoigné car, comme moi elle est handicapée et perçoit l’allocation d’adulte handicapé, calculée selon ses revenus. Elle ne vivait pas chez moi, mais y passait fréquemment des nuits. Si elle avait reconnu partager ma vie, ma retraite aurait été prise en compte et elle perdait son allocation d’adulte handicapée.

Je commence à avoir des problèmes de santé. Le 8 octobre je fais établir un certificat médical assurant que je dois bénéficier d’un environnement calme pour dormir. Je le transmets à mon organisme logeur qui n’en a rien à faire. Le 13 octobre 2009 je demande un constat de tapage nocturne à la police qui vient à 1h00 du matin, se garant sous leurs fenêtres malgré mes recommandations, et claque bruyamment les portes du fourgon, mettant ainsi les voisins bruyants sur leur garde. Evidemment le constat de tapage est négatif.

Je ne peux commencer de procédure sans preuve, et à ce titre je demande le 5 février 2010 à Monsieur le Juge de Proximité de choisir un témoin de confiance à qui je prêterai mon logement pendant quinze nuits ou un mois si nécessaire, afin qu’il constate les tapages nocturnes. En réponse il m’invite le 8 février 2010 à prendre un avocat avec une aide juridictionnelle au besoin. Mais je suis trop pauvre pour payer des honoraires, et trop riche pour être aidé.

Pour forcer les administrations à réagir, j’adresse une lettre en recommandé à la Maire de Reims, au Député, au Procureur, bref à toutes les autorités. Je leur rappelle que je subis une épreuve surhumaine par un tapage permanent. Pour l’instant j’ai supporté l’insupportable mais je ne suis pas un surhomme. Une nuit la goutte d’eau peut faire déborder le vase et je risque de monter me battre contre le voisin. On sait comment une altercation commence, mais on ne peut jamais savoir comment cela peut finir. Dans le pire des cas je peux le frapper, l’estropier, l’handicaper ou même le tuer car cet épuisement total fait perdre le sens des réalités et le meurtre n’est pas impossible. Aussi je préviens le maximum d’autorités qu’elles passeront à la barre de la Cour d’Assises pendant mon procès si un jour mes nerfs lâchent. Elles expliqueront au Président qu’elles étaient au courant de mon problème, et expliqueront pourquoi elles n’ont rien fait. Arrivé à ce point de l’histoire, je dois préciser qu’étant jeune, j’ai pratiqué huit années le judo qui était alors auréolé de mystère. Tous les jeunes bagarreurs venaient se frotter à des judokas sous des prétextes quelconques pour se comparer. C’est ainsi qu’un jour dans un régiment de Nancy, j’ai envoyé huit jours à l’hôpital un sous-officier dans le coma. Selon l’avis des gendarmes, s’il n’en ressortait pas je risquais la Cour d’assises qui en ce temps là condamnait encore à la peine de mort (avant 1981). Je risquais donc d’être décapité pour une fanfaronnade.

Dans le courant mars 2011, le tapage cesse et je dors depuis chaque nuit comme un bienheureux. Pour moi cette histoire est une affaire classée. Le 4 octobre 2011, ne me doutant de rien, je reçois un coup de téléphone du poste de police me demandant de me présenter aussitôt. Je m’y rends et je me retrouve en garde à vue dès mon arrivée. Le procureur demande que je sois examiné pour « menaces de mort ». Or, nulle part dans cette lettre je n’ai écrit que je veux tuer ou assassiner qui que ce soit. J’ai simplement expliqué qu’après trois ans d’enfer quotidien, je ne garantis pas qu’une nuit il ne se produise un drame. Ainsi pour résoudre mon problème la Police et le Procureur n’ont pas trouvé d’autre solution que d’arrêter la victime. Curieuse justice !

Pour s’asseoir et pour dormir en garde à vue une planche longeant le mur sert de lit. Bien sûr il n’y a aucun matelas ni chauffage et disons que la nourriture, en termes polis, est immangeable. Le fait que je sois handicapé ne change rien à l’affaire, ni qu’après 37 ans en qualité de fonctionnaire j’ai un casier judiciaire vierge, et je dois me contenter, même pour dormir, d’une planche inconfortable, sans oreiller et sans couverture, ce qui est particulièrement douloureux pour un handicapé par l’arthrose, âgé de 64 ans. J’ai connu toutes les hontes, y compris le fichier anthropométrique où un policier me photographie avec l’air patibulaire et un carton comme si j’étais Al Capone. Mon ADN est même prélevé comme si j’étais un violeur ou un obsédé sexuel !… Comme la mesure cherche plus à me rabaisser, me vexer, me blesser moralement que d’élucider une affaire, la garde à vue est complétée par une perquisition dans mon domicile.

J’aime le moyen-âge des légendes et j’ai visité de nombreux châteaux. D’ailleurs j’ai écrit plusieurs livres et quelques articles sur cette époque. Comme j’en ai reconstitué l’ambiance dans mon couloir, j’ai fixé au dessus d’une cheminée des fragments d’armure achetés dans les brocantes. Au cours de cette perquisition, la police m’a enlevé ces décors de théâtre, sous prétexte que ce seraient des armes, alors qu’il s’agit de reproduction que je possédais depuis quinze ans, et qui ne m’ont jamais servi. Comme si j’avais l’intention de me battre avec une épée dans un couloir de H.L.M. !…. Mais cela permettait d’établir un P.V. de perquisition assurant que je détenais des armes, comme si c’était des Kalashnikov.

Après dix heures de garde à vue, je suis examiné par un psychiatre qui commence par me dire que sa journée a été surchargée, qu’il n’a que peu de temps à me consacrer. Il me demande le prénom de ma sœur et je réponds « Marie-France ». Après ce bref questionnaire sans rapport avec mon affaire, il m’annonce froidement que je dois entendre des voix. Par conséquent je dois être schizophrène. Après cette pseudo expertise, il demande à la préfecture que je sois hospitalisé d’office, procédure contraignante commençant par la rédaction d’un arrêté préfectoral au ton particulièrement agressif à mon égard. Pourtant la France a été émue par l’affaire dite « d’Outreau » ou un expert superficiel a fait condamner à la prison des innocents accusés de pédophilie. Mais les psychiatres n’en font qu’à leur tête et continuent à traiter les suspects à la légère.

La France est en crise financière mais pas moins de neuf policiers et trois infirmiers ont été mobilisés pour passer les menottes psychiatriques à l’handicapé que je suis. Puis c’est saucissonné et dans une ambulance composée de quatre employés spécialisés et escorté d’une voiture de police que je suis conduit à l’asile. Après une nuit passée dans une cellule d’isolement, je me retrouve ensuite au milieu de malades mentaux avec lesquels il est difficile de se lier d’amitié, leurs propos étant souvent décousus. Après un mois passé en observation l’équipe me rend la liberté. Cependant j’ai été enregistré comme malade mental hospitalisé d’office, ce qui est une procédure contraignante pour la personne concernée. Il s’en suit des examens réguliers mensuels avec une prise de médicament quotidienne. Pourtant en France tous les schizophrènes ne sont pas inquiétés.

Pour incarcérer un innocent, il y a une astuce : Celui qui refuse de signer une déposition devant la police comme coupable passe devant un expert psychiatrique qui rédige n’importe quoi, puisque le fou ne signe pas de déposition psychiatrique. L’expert est payé, la police a atteint son but puisque le suspect n’est pas remis en liberté, le procureur ferme le dossier et le nombre croissant de fous augmente le budget des hôpitaux psychiatriques. Le P.V. du pseudo expert affirme que je détiens des armes chez moi et précise que ce sont des machines à chiffrer, (qui ne sont que des machines à écrire !). Le plus surprenant c’est que cet expert n’est jamais venu dans mon appartement.

J’habite au 2^ème et le voisin bruyant au 4^ème étage. Entre les deux, c’est à dire au 3^ème, vivait une dame âgée qui a préféré partir en maison de retraite pour trouver la paix malgré ses faibles ressources. Depuis une concierge parisienne à la retraite a emménagé en janvier 2012. Dès le départ elle a commencé à prendre des médicaments pour arriver à dormir avec ce tapage au dessus de sa tête. Le 13 juillet 2012 elle a été invitée à une réunion dans les locaux de l’organisme logeur en compagnie du voisin bruyant. Les deux parties ont été placés dans un face à face infructueux. Un mois plus tard la voisine retourne vivre à Paris, mais en laissant ses meubles dans l’appartement qu’elle utilise comme un garde-meuble vu que les appartements parisiens sont loués trois fois plus cher. Elle ne vient à Reims qu’une fois tous les deux mois. En France le parc des logements sociaux est insuffisant et celui ci est sacrifié parce qu’un déséquilibré habite au dessus.

De tout ceci, il en ressort :

Depuis février, ma compagne refuse désormais de passer la moindre nuit en ma compagnie, car elle n’en peut plus d’être réveillée aussi souvent. Je me retrouve donc confronté à deux problèmes. Le premier, et il n’est pas le moindre, c’est que je n’ai plus personne pour m’aider en cas de malaise, car je suis handicapé physique et victime d’hypertension. Désormais lorsque je reste bloqué dans le lit, qui appellera le médecin au téléphone ? Qui ira chercher les médicaments à la pharmacie ? qui me préparera mes repas ? Mais un autre danger encore plus grand me guette : Si je suis une nuit excédé par les bruits de bricolages. Qui me retiendra ? qui m’empêchera de commettre un geste irréparable ? Désormais je suis seul face à moi-même, condamné au célibat forcé à cause d’un voisin attardé mentalement. Pour l’instant je résiste, mais pour combien de temps encore ? autre drame, ma compagne ayant honte de mon séjour psychiatrique et que les voisins et amis l’apprennent, me quitte… Noël, Nouvel an, fête des rois, Saint Valentin, premier mai autant de fêtes pour les couples qui me sont désormais interdites. Autant dire que la solitude me pèse très lourd.

Sans oublier que je deviens la risée de ma famille et de mes petits-enfants à qui j’essayais d’inculquer des valeurs morales. Car placer une personne honnête en garde à vue puis en psychiatrie, c’est la salir aux yeux de sa famille, de ses amis, de ses voisins, de ses collègues de travail. Depuis je vis dans la terreur, car l’hospitalisation d’office reste inscrite en préfecture. Si demain, pendant que je passe une soirée calme chez moi, un inconnu se fait poignarder à proximité de mon domicile, la police viendra aussitôt m’arrêter, je serai replacé en garde à vue avec toutes les cinq minutes la rituelle question : pourquoi l’avez vous tué ? et comme je n’aurai aucun moyen de prouver que je connais pas la victime, il ne me restera plus qu’à reconnaître ce crime ce qui me vaudra un passage en cour d’assises avec une condamnation.

De plus, j’étais dans un tel état d’épuisement au travail que j’ai pris ma retraite avant d’avoir tous mes points requis. De ce fait, je perds chaque mois 500 euros sur mes revenus jusqu’à la fin de mes jours, ce qui représente une perte énorme sur une petite retraite.

Voici donc comment sont traitées les victimes en France. Les autorités n’ont absolument rien fait. Jamais le voisin bruyant n’a été inquiété. Et dire que la France veut sans cesse donner des leçons de morale au monde entier et se vante d’être le pays des Droits de l’Homme mais chez nous, nous ne pouvons jouir du droit le plus élémentaire : celui de vivre en paix ! Nos dirigeants feraient mieux de balayer devant notre porte. Tout aurait été plus simple si, dès ma première lettre, le voisin avait été convoqué et qu’une autorité lui avait interdit de faire du tapage la nuit.

Depuis octobre 2013 mon voisin reprend ses activités nocturnes. Je ne peux donc pas demander l’aide de la police ni de la justice qui se sont montrées incompétentes pour résoudre ce problème. Alors que faire ? Je suis retourné à mon triste sort, me levant chaque matin encore plus usé, fatigué, exténué qu’au coucher, et ressemblant à un zombie…

Selon l’American Journal of Epidemiology, volume 173, Number 3, 1^er Février 2011, P. 300-309. Editions : Oxford University Press. Etude sur 16989 participants entre 1990 et 2009 “Les troubles de sommeil sont associés à un risque global de mortalité plus élevé chez les hommes mais pas chez les femmes…bien que les hommes et les femmes avec des troubles du sommeil étaient plus susceptibles de développer l’hypertension et le diabète. Comparativement aux personnes sans troubles du sommeil, les hommes qui ont déclaré des troubles du sommeil ont près de 5 fois plus élevé le risque de suicide… ».

Je crains que cet épuisement ne provoque une dépression qui engendre un jour ou l’autre une réaction irréfléchie.

Je ne peux bénéficier de l’aide juridictionnelle gratuite, quant aux associations, j’ignore leur efficacité. De toute façon je ne peux fournir de témoignage : mon ex-compagne m’a quitté définitivement. La nouvelle locataire du 3^ème étage vient régulièrement chez moi pour m’affirmer qu’elle a été concierge toutes sa vie, qu’elle connaît les lois, qu’elle va imposer le silence au voisin du 4ème. Mais finalement elle ne va jamais jusqu’au poste de police, et quand on voit comment la police traite les victimes et les honnêtes gens, je la comprends. Enfin je ne peux demander aux membres de ma famille des témoignages qui pourraient être suspectés de complaisance.

J’ai demandé conseil à mon psychiatre qui a promis de m’aider si le tapage recommençait. La solution apportée consiste à me faire prendre un second neuroleptique. Bien sûr, en me gavant de drogues comme une oie du Périgord, je finirai comme un légume et le problème sera résolu surtout pour le voisin bruyant qui pourra continuer sans crainte à taper la nuit !…

Vous l’avez compris, si vous êtes dans le même cas, je vous invite à ne pas écrire aux policiers qui ne sont plus des « gardiens de la paix », ni à la gendarmerie, à la justice ou à la mairie car vous serez classé paranoïaque. Ne dites à personne que vous entendez du bruit et trouvez une solution sans faire appel à l’administration.

Pour ma part, ma vie est brisée car j’ai perdu l’essentiel c’est à dire ma compagne, de nombreux amis, des voisins et quelques membres de ma famille. Je suis déshonoré et ma santé redevient chancelante. Tout cela parce que, pour pouvoir dormir la nuit, je demande le calme!…